Le présent document constitue la Politique de confidentialité que s’engage à respecter la SASU ALZHEIMER (ci-après dénommée « ALZHEIMER », ou « L’Amnésie », ou « la Société », ou encore « Nous ») dans le cadre des traitements de données à caractère personnel qu’elle effectue sur les données collectées par le biais du présent site internet, lesquels sont décrits à l’article “Les traitements de données à caractère personnel faisant l’objet de la présente Politique de confidentialité“.

En cochant la case prévue à cet effet sur le formulaire de contact du présent site internet les utilisateurs de ce site (ci-après désignés par « Vous » ou « les utilisateurs ») acceptent que les données à caractère personnel les concernant, et qui sont collectées par le biais du présent site internet, soient traitées dans les conditions décrites au sein de la présente Politique de confidentialité.

Dans le cadre de la présente Politique de confidentialité, les notions de traitement, de destinataire et de donnée à caractère personnel s’entendent au sens du Règlement n°2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE.

Le responsable des traitements de données à caractère personnel collectées sur le présent site internet

L’Amnésie marque appartenant à ALZHEIMER, SASU au RCS de Annecy sous le numéro SIREN 487550394, dont le siège est situé 40 route des pontets, 74320 Sevrier, est le responsable des traitements faisant l’objet de la présente Politique de confidentialité.

Cadre légal

Par la présente Politique de confidentialité, l’Amnésie informe les utilisateurs des conditions dans lesquelles sont traitées les données à caractère personnel les concernant et qui peuvent avoir été recueillies par l’Amnésie par le biais du présent site internet.

L’Amnésie s’engage à accomplir l’intégralité des traitements, faisant l’objet de la présente Politique de confidentialité, dans le respect des dispositions de :

• La loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (ci après désignée “loi informatique et libertés“)
• Et du Règlement n°2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (ci-après désigné “RGPD” ou “Règlement Général sur la Protection des Données“).

Les traitements de données à caractère personnel faisant l’objet de la présente Politique de confidentialité

Dans le cadre de ses activités, L’Amnésie est amenée à mettre en œuvre des traitements de données à caractère personnel. Certaines de ces données peuvent vous concerner. La présente Politique de confidentialité régit exclusivement les traitements de données à caractère personnel vous concernant et qui ont été collectées par le biais du présent site internet, lesquels sont limitativement listés ci-après :

• Collecte de données par le biais d’un formulaire de contact sur le présent site internet;
• Collecte de données par le biais d’un système de réservation;
• Collecte de données par le biais d’un formulaire de newsletter sur le présent site internet;
• Utilisation d’un service de courriers électronique pour Vous contacter et recevoir vos sollicitations envoyées par le biais du formulaire de contact présent sur le site internet de l’Amnésie;
• La vérification de l’identité d’une personne sollicitant l’Amnésie quant à l’exercice d’un ou plusieurs de ses droit quant à ses données à caractère personnel.

Chacun de ces traitement fait l’objet d’un sous paragraphe au sein de la présente Politique de confidentialité. Chacun de ces sous paragraphes vise à Vous à informer des conditions dans lesquelles Nous traitons les données que Vous Nous fournissez.

La collecte de données par le biais d’un formulaire de contact sur le présent site internet.

Nous collectons les données que Vous Nous fournissez par la soumission d’une requête au travers de notre formulaire de contact pour :

• Effectuer des opérations relatives à la prospection ou relation commerciale, lesquelles sont :
  • La gestion d’opérations techniques de prospection (ce qui inclut notamment les opérations techniques comme la normalisation, l’enrichissement et la déduplication) ;
  • La sélection de personnes pour réaliser des actions de fidélisation, qui ne conduiront pas à l’établissement de profils susceptibles de faire apparaître des données sensibles ;
  • La réalisation d’opérations de sollicitations ;
  • L’élaboration de statistiques commerciales ;
  • L’actualisation de fichiers de prospection par l’Amnésie;
  • La relation clients nécessaire et relative à la réservation effectuée

• Gérer les demandes éventuelles que vous Nous adressez et qui sont relatives à l’exercice des droits individuels, tels qu’ils figurent au sein du RGPD, à savoir :
  • Le droit d’accès ;
  • Le droit à la rectification ;
  • Le droit à l’opposition ;
  • Le droit à la portabilité ;
  • Le droit à l’effacement ;
  • Le droit à la limitation ;
  • le droit à être notifié(e) par nos services dans l’hypothèse où Nous serions victime d’une violation de données qui présenteraient un caractère personnel vis à vis de Vous.

Dans le cadre de la collecte de données par le biais d’un formulaire de contact sur le présent site, nous vous demandons de renseigner obligatoirement :

• L’objet de votre demande
• Votre nom complet ;
• Votre adresse de courrier électronique ;
• Votre numéro de téléphone

Si Vous ne Nous fournissez pas ces informations, Vous ne pourrez pas nous soumettre de sollicitation par le biais dudit formulaire de contact. Nous collectons ces informations car elles constituent le socle informationnel minimal pour que Nous puissions prendre contact avec Vous dans le but d’accomplir les finalités décrites au sein du sous-sous-paragraphe précédent.

Le formulaire de contact vous permet d’accompagner votre demande de prise de contact d’un message. Le champ de formulaire prévu à cet effet est à renseigner de manière facultative, mais nous vous recommandons d’y expliquer votre démarche et l’objet de votre sollicitation.

Vous devez également accepter les termes et conditions de la présente Politique de confidentialité pour soumettre votre requête par le biais dudit formulaire. À défaut d’acceptation, votre sollicitation ne Nous sera pas transmise.

Vous pouvez retirer votre consentement en suivant les instructions données dans la section “Retirer votre consentement” de la présente Politique de confidentialité.

Les informations, que nous traitons dans le cadre de la collecte de données par le biais d’un formulaire de contact sur le présent site internet, sont transmises aux destinataires suivants :

• Les personnes en charge de la gestion et de la direction de L’Amnésie;
• Les personnes en charge du développement commercial de KABOOM!;
• Les personnes en charge de la gestion du site internet de KABOOM! et de la communication sur les réseaux sociaux ;
• Les organismes et autorités publiques, ainsi que les officiers publiques et les auxiliaires de justices, dans le stricte cadre de procédures judiciaires obligeant KABOOM! à fournir ces données.

L’Amnésie étant le responsable de ce traitement, Nous avons choisi Walt comme sous-traitant. Walt n’est que l’hébergeur des serveurs sur lesquels Nous déployons le présent site internet.

Walt n’accède pas aux données à caractère personnel que vous nous communiquez, sauf autorisation préalable de notre part, dans le cadre d’opérations de maintenance ou de procédures d’urgence faisant suite à une éventuelle cyberattaque dont nous pourrions être victime. Si Walt est amené à accéder à ces données, nous vous en informons préalablement.

La durée de conservation des données à caractère personnel collectées par le biais d’un formulaire de contact sur le présent site internet.

La durée de conservation des données à caractère personnel, qui Vous concernent et que Vous nous avez transmis par le biais d’un formulaire de contact sur le présent site internet, varient selon que vous, ou l’organisme pour lequel vous nous avez contacté, ayez un statut de client ou prospect vis à vis de L’Amnésie.

Dans le cadre du traitement consistant en la collecte de données par le biais d’un formulaire de contact sur le présent site, l’Amnésie conserve les données sur un service de messagerie sécurisé fourni par Walt.

Ainsi L’Amnésie conserve :

• Les données à caractère personnel concernant des personnes ayant soumis une sollicitation par le biais d’un formulaire de contact sur le présent site ces données, ou des tiers dont les coordonnées ont été légalement communiquées à L’Amnésie par lesdites personnes, pour le compte d’un organisme entretenant, ou ayant entretenu depuis moins de trois ans, une relation commerciale avec l’Amnésie :
  • En archives courantes : tout le long de la relation commerciale et pendant trois ans à compter de la fin de celle-ci ;
  • En archives intermédiaires : pendant sept ans à compter de la fin de la période de conservation en archives courantes.
• Les données à caractère personnel concernant des personnes ayant soumis une sollicitation par le biais d’un formulaire de contact sur le présent site ces données pour le compte de l’organisme pour le compte duquel L’Amnésie a été contactée par le biais d’un formulaire sur le présent site internet, et avec qui L’Amnésie n’a pas entretenu de relation commerciale depuis au moins plus de trois ans :
  • En archives courantes : pendant trois ans à compter du dernier contact actif émanant de l’organisme pour le compte duquel ladite personne physique a agi ;
  • En archives intermédiaires: pendant deux ans à compter de la fin de la période de conservation en archives courantes.

Les délais de conservation en archives courantes peuvent être interrompus en cas d’exercice des droits, tels que prévus au sein de la présente Politique de confidentialité, ou en cas de retrait du consentement à la mise en oeuvre des traitements en faisant l’objet.

L’Utilisation d’un service de courriers électroniques pour Vous contacter et recevoir vos sollicitations envoyées par le biais du formulaire de contact présent sur le site internet de L’Amnésie

Lorsque votre sollicitation par le biais d’un formulaire de contact est valide, celle ci nous est transmis sur une boite de courrier électronique.

Les finalités pour lesquelles nous mettons en oeuvre ce traitement.

Il s’agit des mêmes finalités que celles renseignées pour la collecte des données par le biais d’un formulaire de contact sur le présent site, à savoir :

• Effectuer des opérations relatives à la prospection et la relation commerciale, lesquelles sont :
  • La gestion d’opérations techniques de prospection (ce qui inclut notamment les opérations techniques comme la normalisation, l’enrichissement et la déduplication) ;
  • La sélection de personnes pour réaliser des actions de fidélisation, qui ne conduiront pas à l’établissement de profils susceptibles de faire apparaître des données sensibles ;
  • La réalisation d’opérations de sollicitations ;
  • La relation client nécessaire à la réservation effectuée;
  • L’élaboration de statistiques commerciales ;
  • L’actualisation de fichiers de prospection par l’Amnésie;

Dans le cadre de la gestion des demandes relatives à l’exercice des droits individuels en matière de protection des données à caractère personnel, nous pouvons être amenés à manipuler les données recueillies par le biais dudit formulaire de contact pour gérer les demandes éventuelles que vous Nous adressez et qui sont relatives à l’exercice des droits individuels, tels qu’ils figurent au sein du RGPD, à savoir :

• Le droit d’accès ;
• Le droit à la rectification ;
• Le droit à l’opposition ;
• Le droit à la portabilité ;
• Le droit à l’effacement ;
• Le droit à la limitation ;
• Le droit à être notifié(e) par nos services dans l’hypothèse où Nous serions victime d’une violation de données qui présenteraient un caractère personnel vis-à-vis de Vous.

L’absence de cession de données

L’Amnésie s’engage à ne pas procéder à des cessions de données à caractère personnel vous concernant.

Sécurité des traitements

L’Amnésie prend toutes les mesures techniques et organisationnelles utiles et appropriées pour répondre aux obligations qui lui incombent.

Walt, le sous-traitant à qui nous confions l’hébergement de nos données, a également pris toutes les mesures techniques et organisationnelles qui s’avèrent nécessaire dans le cadre de ses activités.

Vos droits et la vérification des identités prévue lors de l’exercice de ces droits

Conformément à la loi informatique et libertés et au RGPD, L’Amnésie vous informe que vous disposez :

• D’un droit d’accès à vos données à caractère personnel ;
• D’un droit à la rectification de vos données à caractère personnel ;
• D’un droit à l’opposition à un ou plusieurs traitements ;
• D’un droit à la portabilité de vos données à caractère personnel ;
• D’un droit à l’effacement de vos données à caractère personnel ;
• D’un droit à la limitation des traitements.

Pour exercer lesdits droits, veuillez nous contacter aux coordonnées suivantes :

• Adresse de courrier électronique : privatisation {at} amnesiepub.com

L’Amnésie vous répondra sous un délai de trente jours.

Pour en savoir plus sur ces droits, vous pouvez vous rendre sur le site de la CNIL.

En cas de contestation ou de litige relatif au traitement de vos données à caractère personnel vous pouvez formulez une réclamation auprès de la CNIL.

Cookies

Lorsque vous vous rendez sur une page internet, le serveur qui vous envoie la page est également susceptible de faire enregistrer dans votre navigateur, donc sur votre terminal, un fichier texte. A chaque visite de l’utilisateur par le biais de son terminal, le navigateur fourni un accès à ce fichier texte au serveur. Ces fichiers textes sont autrement appelés « cookies ». Voir définition sur le site de la CNIL.

Il existe une dichotomie conceptuelle au sein de la notion de cookies :

• Les cookies dits « Statistiques » : ils permettent d’optimiser votre utilisation du site internet, mais dans le seul but d’en assurer le bon fonctionnement.
• Les cookies dits « Personnalisation » : ils servent à enrichir le contenu disponible et à vous proposer un contenu personnalisé.
• Les cookies dits « Publicité ciblée » : ils permettent de tracer votre comportement et vous proposer de la publicité ciblée.

Sur le présent site, nous utilisons uniquement des cookies de type statistique et de type personnalisation.

Modifications

L’Amnésie se réserve le droit, unilatéral et discrétionnaire, de modifier à tout moment, pour toute ou partie, la substance de la présente Politique de confidentialité. Une fois mise en ligne, la Politique de confidentialité entrera en vigueur et s’imposera à tous les utilisateurs. En continuant d’utiliser le présent site internet, vous acceptez de respecter et d’adhérer à toutes les stipulations de la Politique de confidentialité.

Vous serez avertis de tout changement effectué concernant la Politique de confidentialité.

Entrée en vigueur

La présente politique de confidentialité est entrée en vigueur le 29 mars 2022.